Pour se protéger et protéger leurs clients, les banques procèdent régulièrement à des vérifications. Lorsqu’elles possèdent un motif valable, elles peuvent retarder l’exécution de votre requête. Découvrez ici la somme à partir de laquelle la banque vérifie les chèques.
Une somme variable
Le chèque est un titre de paiement émis par une institution financière pour faciliter les transactions. Pour garantir la sécurité des opérations, les banques en ligne ou physiques procèdent à la vérification des titres émis. Cela relève du pouvoir discrétionnaire reconnu à chaque société officiant dans le secteur bancaire.
La réglementation française en la matière ne tient pas compte d’un montant spécifique nécessitant une vérification du chèque. Alors, chaque établissement bancaire fonctionne sur la base de ses propres règles. De ce fait, le montant à vérifier peut varier d’une banque à une autre. Parmi les éléments pris en compte pour cette vérification, on distingue :
- l’identité de l’émetteur ;
- la mention du destinataire ;
- la somme à payer ;
- le lieu et la date d’émission ;
- la signature du tireur.
Il est indispensable que la signature de l’émetteur du chèque soit conforme à celle dont l’établissement dispose. Autrement, le chèque est invalidé, ce qui bloque le décaissement. N’hésitez pas à vous rapprocher de votre banque pour comprendre ses conditions de vérification des chèques.
Un seuil précis
Puisque chaque banque est libre dans son fonctionnement interne, elle détermine un montant de base pour la vérification. C’est souvent le cas lorsque le chèque détenu porte sur une certaine somme. Pour apprécier le titre, la banque peut vérifier un interdit bancaire ou examiner pas à pas :
- la situation du compte à débiter ;
- les opérations déjà réalisées par le bénéficiaire ;
- la disponibilité des fonds demandés ;
- tout justificatif de transactions sur le compte.
En fonction de leurs politiques internes, certaines banques vérifient les chèques d’un montant supérieur à 1 500 €. Pour d’autres, c’est plutôt à partir de 2 000 ou de 3 000 € que l’opération retient l’attention. Le seuil fixé par chaque opérateur bancaire permet de sécuriser les transactions effectuées. Vous pouvez vous adresser à la banque de France pour obtenir de plus amples informations. Une vérification systématique de la banque
L’une des raisons qui justifient l’utilité de collaborer avec les banques est la protection du système financier. En effet, elles surveillent tous les mouvements bancaires et signalent aux autorités compétentes les cas d’irrégularités. Des enquêtes sont engagées si l’opération demandée au travers du chèque met en avant une importante somme.
La vérification rigoureuse intervient très souvent lorsque le montant doit être transféré sur un compte qui contient une faible somme habituellement. La plupart du temps, cela signifie que celui-ci est très peu alimenté ou effectue rarement une opération de genre. Logiquement, la crédibilité du chèque réclamé sera mise en doute par le professionnel de la banque.
Ce dernier cherchera donc à authentifier le titre de paiement dont vous êtes muni avant toute autre chose. Il contrôlera le filigrane au dos du chèque et contactera son émetteur si cela s’avère nécessaire. La vérification de l’authenticité du document est fondamentale afin de bien lutter contre les fraudes et les faillites.
Aucun montant en particulier n’est exigé pour vérifier les chèques. Toutefois, s’ils mentionnent de fortes sommes, cela éveillera des soupçons et conduira à des vérifications.
À partir de quel montant la banque vérifie-t-elle les chèques ?,